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LEBAS Motoculture Vente et réparation

www.motoculture-lebas.fr

Editeur :

LEBAS Motoculture
50 routes des lacs
10320 Les Maupas
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Accessibilité

L’accessibilité à la communication publique en ligne pour les personnes en situation de handicap est une mission de service public qui garantit l'égalité de tous les citoyens, notamment pour l'accès aux services et aux informations, en vertu de la loi du 11 février 2005 “pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées”, laquelle prévoit que “les services de communication publique en ligne des services de l'Etat, des collectivités territoriales et des établissements publics qui en dépendent doivent être accessibles aux personnes handicapées”. Le site internet de l'Editeur présente une logique simple et accessible à tous, autant dans son architecture et son arborescence, que dans la pertinence et le style rédactionnel des informations présentées. Elle propose également un accès direct via une icône spécifique dès la page d’accueil.

Logo de l'Editeur

Le logo de l'Editeur ne peut-être modifié – proportions, couleurs, éléments, constituants – et ne peut être sujet à aucune transformation, animation ou tout autre processus.
Le logo l'Editeur ne peut-être utilisé et associé qu’aux seules informations vérifiables. Il ne peut être notamment utilisé que pour illustrer des relations avec l'Editeur ou des actions de sponsorings dûment établies.
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L'Editeur se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de son logo et de son identité visuelle à tout moment et sans préavis.

Droit des bases de données

Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d’auteur.

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L'Editeur autorise la mise en place d'un lien hypertexte vers son site pour tous les sites Internet, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

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